Mentions Légales
Le présent site est publié sous la protection du Premier Amendement de la Constitution des États-Unis, qui garantit la liberté de la presse. Ce texte fondamental stipule que “The Congress shall make no law abridging the freedom of speech, or of the press”. Cepenant et conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ainsi qu’aux réglementations en vigueur en Europe, nous mettons à disposition des utilisateurs les mentions légales obligatoires suivantes :
Editeur du site
CHOUFFAI Communication corp dont le siège social est situé :
S7-322190 – US, Bear, Delaware.
604 Carson Dr. Bear, DE 19701.
Delaware – US.
✒️ Pour toute demande, veuillez nous contacter par messagerie électronique à l’adresse : contact@chouffai.net
Directeur de la publication
Badr CHOUFFAI
CHOUFFAI Communication corp
S7-322190 – US, Bear, Delaware.
604 Carson Dr. Bear, DE 19701.
Delaware – US.
Hébergeur
Ce site a pour hébergeur la société CHOUFFAI Communication corp dont le siège social est situé :
S7-322190 – US, Bear, Delaware.
604 Carson Dr. Bear, DE 19701.
Delaware – US.
✒️ Pour toute demande, veuillez nous contacter par messagerie électronique à l’adresse : contact@chouffai.net
Respect de la propriété intellectuelle
Le site CHOUFFAI.NET ainsi que l’ensemble des marques, textes, commentaires, illustrations, photographies, images animées ou non, séquences vidéos, sons et l’ensembles des applications informatiques qui pourraient être utilisés pour faire fonctionner le site CHOUFFAI.NET et plus généralement l’ensemble des éléments reproduits ou utilisés sur le site CHOUFFAI.NET sont protégés au titre du droit à la propriété intellectuelle et sont la propriété pleine et entière de la société CHOUFFAI Communication corp.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site ou de ces éléments dont les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de CHOUFFAI Communication corp sont strictement interdites et pourraient entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site CHOUFFAI.NET peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par CHOUFFAI Communication corp. Cette dernière ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
